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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

ATLAS WATER SRL 
Koninginnelaan 90 – 3090 Overijse – Belgique 
TVA : BE1014009492 info@atlaswater.be
+32 498 69 50 11


1. À propos de nous 

Nous sommes une entreprise familiale belge, passionnée par la qualité de l’eau. Ces conditions générales s’appliquent à toutes nos ventes et installations de systèmes de filtration, aussi bien pour les familles que pour les professionnels. Elles sont là pour clarifier nos engagements et garantir une relation de confiance. 

2. Nos produits et services 

Nous installons des systèmes de filtration haute performance à osmose inverse. Chaque kit comprend un robinet col de cygne, avec la possibilité d’opter pour un robinet 3 voies afin de remplacer le mitigeur de cuisine existant. Pour que votre système reste optimal : • chaque année : remplacement du préfiltre et de la cartouche de reminéralisation, • tous les 3 ans : remplacement de la membrane et sanitarisation complète. Ces entretiens sont proposés par nos soins pour plus de tranquillité. 

3. Prix et TVA 

Nos prix sont indiqués TVAC. La TVA applicable est de 6%, sauf pour les habitations de moins de 10 ans (21%). Le client s’engage à nous signaler si son logement a moins de 10 ans. 

4. Commande et paiement 

Pour confirmer votre commande, un acompte de 40% est demandé. Le solde est facturé une fois l’installation terminée. En cas de retard de paiement, des frais et intérêts légaux peuvent être appliqués, mais nous privilégions toujours le dialogue avant tout. 

5. Livraison et installation 

  • Nous intervenons partout en Belgique. 
  • Le délai habituel est de 2 semaines après réception de l’acompte. 
  • Les conditions techniques (espace, arrivée d’eau, évacuation, prise électrique) doivent être validées par photos ou visite préalable. 
  • Nous faisons toujours de notre mieux pour minimiser les désagréments, mais nous ne pouvons être responsables de dégâts liés à un perçage de plan de travail ou d’évier. 

6. Garantie et responsabilités

  • Nos installations sont garanties 2 ans. 
  • Notre responsabilité se limite au bon fonctionnement de l’osmoseur. 
  • En cas d’entretien non effectué par nos soins, ou de mauvaise utilisation, la garantie ne s’applique pas. 
  • Toute intervention causée par la vétusté de la cuisine ou une mauvaise manipulation sera facturée au tarif horaire de 75 € TVAC. 

7. Droit de rétractation et annulation 

  • Pour les ventes à distance aux particuliers, le client dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter, tant que l’installation n’a pas encore eu lieu. 
  • Après installation, le droit de rétractation ne s’applique plus. • En cas de déménagement, nous proposons un service complet : 50 € pour la désinstallation et 150 € pour la réinstallation. 

8. Réserve de propriété 

Le matériel reste la propriété d’ATLAS WATER SRL jusqu’au paiement complet de la facture. 

9. Protection des données (RGPD) 

Nous respectons la confidentialité de vos données. Les informations que vous nous confiez (nom, adresse, e-mail, téléphone) sont utilisées uniquement pour gérer votre installation, facturation et suivi. Elles ne sont jamais revendues ni partagées à des tiers à des fins commerciales. Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données via info@atlaswater.be. 

10. Dialogue et résolution des litiges 

Nous privilégions toujours le dialogue et la compréhension mutuelle. En cas de désaccord, nous proposons en priorité une médiation amiable afin de trouver une solution équitable. Si cela ne suffit pas, seuls les tribunaux de l’arrondissement du siège social d’ATLAS WATER SRL seront compétents (sauf dispositions légales impératives différentes). 

11. Force majeure 

Si un événement indépendant de notre volonté (panne générale, grève, crise sanitaire, etc.) nous empêche temporairement d’honorer nos engagements, nous vous en informerons rapidement et chercherons ensemble la meilleure solution possible.